Dépôt sur CopyrightFrance.com du nom de marque « Mille-Poètes » suivi de ses extensions. Ce nom de marque sert à la création d’une association sans but lucratif et de ses différentes ramifications en France et ailleurs, completé par les classes 35 et 41 issues de la classification de Nice.

Le nom de marque « Mille-Poètes » se veut une branche de la maison d’édition Mille Poètes (Limited Liability Company) incorporée dans l’État du Delaware aux Etats-Unis. No. de dossier : 4151157 - https://sos-res.state.de.us/tin/GINameSearch.jsp

Nul ne peut utiliser ce nom de marque et ses extensions sans l’autorisation préalable de son déposant, Monsieur Guy Boulianne (Mille Poètes LLC). Le nom de marque « Mille-Poètes » suivi du nom d’un pays, d’une province, d’une région ou d’un département français est protégé par ce dépôt.

Par la présente, il est déposé le logo correspondant au nom de marque « Mille-Poètes ». Celui-ci bénéficie du régime classique de la Propriété Littéraire et Artistique. Nul ne peut utiliser ce logo sans l’autorisation préalable de son déposant, Monsieur Guy Boulianne, (Mille Poètes LLC).

Les personnes autorisées peuvent utiliser ce logo sur leurs en-têtes de lettre, cartes de visite et autres documents officiels et publicitaires dans le cadre des activités de l’association Mille Poètes. Le nom du pays, de la province, de la région ou du département français pourra être ajouté au-dessous de ce logo.

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