La sortie de Monseignevr le Dvc de Beavfort dv Bois de Vincennes : stances
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Le Retovr et restablissement des arts et mestiers : vers bvrlesqves
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Décret de la Convention Nationale, portant que les ecclésiastiques séculiers et réguliers, frères convers et lais, qui n'ont pas prêté le serment de maintenir la liberté et l'égalité, seront transférés à la Guyane française : des 21 et 23 avril 1793, l'an
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france
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Loi concernant les relations de commerce de Marseille dans l'intérieur du Royaume : dans les colonies & avec l'étranger
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france
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Lettres-patentes du Roi en forme d'édit : concernant les anoblissemens dans les colonies françoises, & les preuves de noblesse à faire dans le royaume par les habitans desdites colonies. Données à Versailles, le 24 août 1782. Registrées en Parlement le on
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France. Laws, statutes, etc., 1774-1792 (Louis XVI)
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Ordonnance du Roi, portant réunion des dépôts de recrues des colonies, de celui de l'Inde, & des trois Compagnies d'Infanterie affectées à la garde du Port de L'Orient, pour ne former ensemble qu'un seul & même corps, sous la dénomination de Bataillon aux
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France. Laws, etc
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Ordonnance du Roi, concernant la course & les armemens des corsaires. Du 16 janvier 1780
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france
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