Sur les troubles des colonies : Et l'unique moyen d'assurer la tranquillité, la prosperité et la fidelité de ces dépendances de l'Empire; en refutation des deux discours de M. Brissot, les 1er. et 3 décembre 1791. Par M. Dumorier.
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France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)
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Les réfugiés de Saint-Domingue, en arrestation dans la commune de Nantes, a la Convention nationale
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France. Convention nationale
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Extrait du registre des déliberations de la Commission déléguée par le gouvernement français aux Isles sous le Vent
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France. Commission déléguée aux Isles sous le Vent
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Sonthonax, ci devant commissaire civil, délégué a Saint-Domingue, a la Convention nationale
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Sonthonax, Léger Félicité, 1763-1813
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Appel interjetté par l'Assemblée générale de le partie françoise de Saint-Domingue, a l'Assemblée nationale, mieux instruite, tant du 5rapport, à elle fait par son Comité des colonies, les 11 & 12 octobre dernier, que du décret surpris sur ce rapport, & d
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France. Commission coloniale de St. Domingue
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Memoire et observations du Sieur Barbé de Marbois, intendant des Isles-sous-le-vent en 1786, 1787, 1788, et 1789, : sur une dénonciation signée par treize de MM. les députés de Saint-Domingue, et faite à l'Assemblée nationale qa nom d'un des trois comités
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Barbé-Marbois, Francois, marquis de, 1745-1837
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Mémoire et pieces justificatives adressés a la Convention nationale, par le citoyen Larchevesque-Thibaud, ancien procureur de la commune du Cap François
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France. Convention nationale
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